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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOS FRERES CIE
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DOMAINE SANTA ANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SANTA ANA
DUBOS FRERES CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1529950
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1998

Présentation de la marque DOMAINE SANTA ANA

Déposée le 30 août 1988 par la Société Anonyme (SA) DUBOS FRERES CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE SANTA ANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOS FRERES CIE domicilié(e) 24 quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DOMAINE SANTA ANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SANTA ANA est expirée depuis le 30 août 1998.

DUBOS FRERES CIE a également déposé les autres marques suivantes : DUBOS FRERES , CHEVALIER DUBOS , CUNLIFF. DOBSON C , TALLEYRAND , LAFLEUR CHEVALIER , CUNLIFFE DOBSON , LAFLEUR CHEVALIER , TALLEYRAND , COTTIN , CRUSTASEC


DUBOS FRERES CIE, société anonyme - 24 quai des Chartrons, 33000 BORDEAUX - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Vins de pays ou d'appellation d'origine